Conditions d'utilisation

1. Introduction

Les présentes conditions générales d'utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation des services proposés par le site Anime Empire, accessible à l'adresse suivante : https://www.anime-empire.eu (ci-après désigné par le terme "Anime Empire").

En accédant au site Anime Empire, vous acceptez, sans limitation ni réserves, les présentes conditions générales d'utilisation.

Les présentes conditions générales d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Anime Empire sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Anime Empire, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.

Le site Anime Empire est mis à jour régulièrement par Meteor Technology Limited.

De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.

2. Description des services fournis

Le site Anime Empire a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société.

Meteor Technology Limited s'efforce de fournir sur le site Anime Empire des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site Anime Empire sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site Anime Empire ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise les technologies JavaScript, PHP, HTML, CSS, jQuery, MySQL, et Java.

Le site Anime Empire ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l'utilisation du site. De plus, l'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Meteor Technology Limited n'est pas propriétaire des vidéos hébergées sur les plateformes tierces telles que Openload, Streamango, Rapidvideo, etc.

Les vidéos sont étant hébergées sur des plateformes tierces, Meteor Technology Limited n'est pas responsable du contenu des vidéos hébergées sur ces plateformes tierces.

Les vidéos sont étant hébergées sur des plateformes tierces, Meteor Technology Limited ne stocke pas de vidéos sur ses serveurs.

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.

La reproduction, la représentation, l'adaptation, la traduction et/ou la modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l'auteur, est strictement interdite.

Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles.

5. Liens hypertextes et cookies

Le site Anime Empire contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites, mis en place avec l'autorisation de Meteor Technology Limited. Cependant, Meteor Technology Limited n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site Anime Empire est susceptible de provoquer l'installation de cookie(s) sur l'ordinateur de l'utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l'identification de l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services. L'utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l'installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l'onglet Options. Cliquer sur l'onglet Vie privée.

Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies.

6. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site Anime Empire n'est pas soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Hong Kong.

7. Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

8. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).